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Marques déposées par COMPTOIR AGRICOLE FRANCAIS
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ROYAL AUTAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL AUTAN
COMPTOIR AGRICOLE FRANCAIS

Numéro de dépôt :
1289804
Date de dépôt :
15/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2004

Présentation de la marque ROYAL AUTAN

Déposée le 15 novembre 1984 par COMPTOIR AGRICOLE FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL AUTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPTOIR AGRICOLE FRANCAIS,, domicilié(e) 83 avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS (dossier no 2040120) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET domicilié(e) (dossier no 2040120) - France.

La marque ROYAL AUTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL AUTAN est expirée depuis le 15 novembre 2004.

COMPTOIR AGRICOLE FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : CANICAF SPORTONIC , CAF SOUP'CANINE , CANI CAF , CANICAF


COMPTOIR AGRICOLE FRANCAIS - 83 avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS (dossier no 2040120) - France


CABINET F. WAGRET - (dossier no 2040120) - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 1994 n°2040120 - Publication au BOPI 1994-11-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux;malt. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.